- traitement civil
- оклад государственного служащего в гражданских организациях
Dictionnaire de droit français-russe.
traitement civil
Regardez d'autres dictionnaires:
Traitement du combustible usé — Traitement du combustible nucléaire usé Le traitement du combustible nucléaire usé (anciennement retraitement des combustibles usés) est un procédé chimique visant à la séparation des éléments potentiellement réutilisables (l uranium et le… … Wikipédia en Français
Traitement public de protection de l'enfance en danger — (France) Le traitement public de la Protection de l enfance ( en France ) s articule entre une protection sociale et administrative et une prise en charge judicaire . Sommaire 1 La protection sociale et administrative de l enfance en danger 2 La… … Wikipédia en Français
Traitement du combustible nucléaire usé — Le traitement du combustible nucléaire usé (anciennement retraitement des combustibles usés) est un procédé chimique de traitement de déchets radioactifs visant à séparer des éléments potentiellement réutilisables tels que l uranium et le… … Wikipédia en Français
Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire … Wikipédia en Français
Traitement de la délinquance des mineurs en France — Justice des mineurs en France Ne doit pas être confondu avec Protection de l enfance en France. « L apache est la plaie de Paris … Wikipédia en Français
Traitement des déchets radioactifs en France — Gestion des déchets radioactifs en France La loi française du 28 juin 2006 distingue les déchets radioactifs des matières radioactives valorisables : l uranium appauvri, le combustible irradié, l uranium dit de traitement (ou de… … Wikipédia en Français
Traitement public de protection de l'enfance en danger (France) — Le traitement public de la Protection de l enfance ( en France ) s articule entre une protection sociale et administrative et une prise en charge judicaire . Sommaire 1 La protection sociale et administrative de l enfance en danger 2 La… … Wikipédia en Français
Uranium de traitement — Traitement du combustible nucléaire usé Le traitement du combustible nucléaire usé (anciennement retraitement des combustibles usés) est un procédé chimique visant à la séparation des éléments potentiellement réutilisables (l uranium et le… … Wikipédia en Français
French Civil Service — The French Civil Service (French: fonction publique française) is the set of civil servants (fonctionnaires) working for the French government. Not all employees of the state and public institutions or corporations are civil servants; however,… … Wikipedia
Cellule départementale de recueil de traitement et d'évaluation — La cellule départementale de recueil de traitement et d évaluation est un dispositif lié à la protection de l enfance en France. La mise en œuvre de la loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l’enfance implique des modifications importantes … Wikipédia en Français
Céllule départementale de recueil de traitement et d'évaluation — Cellule départementale de recueil de traitement et d évaluation La cellule départementale de recueil de traitement et d évaluation est un dispositif lié à la protection de l enfance en France. La mise en œuvre de la loi du 5 mars 2007 réformant… … Wikipédia en Français
